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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ANGEVILLE
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N NAPOLEON LOUIS JOSEPH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON LOUIS JOSEPH
SARL D'ANGEVILLE

Numéro de dépôt :
93492759
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque N NAPOLEON LOUIS JOSEPH

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ANGEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N NAPOLEON LOUIS JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 13 novembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ANGEVILLE domicilié(e) 12 COURS XAVIER ARNOZAN, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 553 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D'ANGEVILLE - France.

La marque N NAPOLEON LOUIS JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NAPOLEON LOUIS JOSEPH est expirée depuis le 9 novembre 2003.

D'ANGEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CLOCHER DE FRANCE , NAPOLEON L J. LEFORT , ELYSEES CONCORDE , BARON DE LUVIGNAC , DELISSAC , AIME LEBON , LE VERRE DE VIN , D'ANGEVILLE NAPOLEON


SARL D'ANGEVILLE - 12 COURS XAVIER ARNOZAN, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 391553880


SARL D'ANGEVILLE - France


Publication - Publication au BOPI 1993-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Republication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Boissons alcooliques à l'exception des bières